BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
AccueilRecherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titresA propos
Votre panier (0)
Rechercher:
'Droit civil' dans sujet. Droit ecclésiastique dans sujet [X]
Classer par :  
Résultats  45 documents
Page: 1 2 3  suivant
Affiner par sujet
voir moins
•Administration publique – Offices (1)
•Allemagne (3)
•Bretagne (France) (2)
•Codes (2)
•Consultations juridiques (6)
•Correspondance (2)
•Dictionnaires (1)
•Discours (2)
•Droit (général) (28)
•Droit (général) - Etude et enseignement (1)
•Droit (général) – Doctrine juridique (1)
•Droit (général) – Histoire (4)
•Droit canonique (5)
•Droit civil (45)
•Droit civil - Biens (7)
•Droit civil - Communauté de biens (1)
•Droit civil - Débiteur et créancier (8)
•Droit civil - Mariage (8)
•Droit civil - Personnes (7)
•Droit civil - Successions et héritages (8)
•Droit civil – Biens (1)
•Droit civil – Contrats (1)
•Droit civil – Femmes (1)
•Droit civil – Mariage (1)
•Droit civil – Personnes (1)
•Droit civil – Rente (1)
•Droit civil – Successions et héritages (3)
•Droit commercial (21)
•Droit commercial - Commerce maritime (1)
•Droit coutumier (28)
•Droit des gens (3)
•Droit ecclésiastique[X]
•Droit ecclésiastique (civil) - Régale (1)
•Droit fiscal (3)
•Droit fiscal - Taille (7)
•Droit franc (3)
•Droit féodal (25)
•Droit médiéval (1)
•Droit médiéval - Consilia (1)
•Droit public (20)
•Droit pénal (36)
•Droit romain (1)
•Droit romain - Biens (1)
•Droit romain - Code Justinien (2)
•Droit romain - Institutes (1)
•Droit romain - Personnes (1)
•Droit romain - Réception (1)
•Droit romain - Sources (1)
•Droit romain – Code Justinien (1)
•Droit romain – Contrats (1)
•Droit romain – Droit pénal (1)
•Droit romain – Juridiction (1)
•Droit romain – Réception (3)
•Droit romain – Successions et héritages (1)
•Eloquence judiciaire (2)
•Etudes comparatives (1)
•France (41)
•France. Chambre de l'édit de Paris (1)
•France. Chambre des comptes (1)
•France. Châtelet de Paris (1)
•France. Cour des aides (Paris) (3)
•France. Grand Conseil (5)
•France. Parlement de Bretagne (2)
•France. Parlement de Paris. Chambres des Enquêtes (3)
•France. Parlement de Paris. Chambres des Requêtes du Palais (2)
•France. Parlement de Paris. Grand-Chambre (6)
•France. Parlement de Paris. Tournelle (5)
•France. Tribunal des Requêtes de l'Hôtel (Paris) (1)
•Histoire militaire (3)
•Histoire politique (3)
•Histoire politique – Territoire national (3)
•Histoire religieuse (3)
•Italie (1)
•Juges (3)
•Juridiction (8)
•Jurisprudence (14)
•Jurisprudence - Répertoires (22)
•Jurisprudence – Répertoires (1)
•Jurisprudence-Répertoires (1)
•Jus commune (2)
•Justice - Administration (8)
•Justice royale (1)
•Justice – Administration (4)
•Littérature épistolaire – Dédicaces (1)
•Législation (8)
•Manuels d'enseignement (1)
•Parlements (5)
•Parlements - Paris (France) (14)
•Parlements – Bretagne (France) (2)
•Plaidoirie (1)
•Pouvoir royal (1)
•Pouvoir royal - Actes royaux (1)
•Procès (6)
•Procédure (1)
•Procédure (général) (7)
•Procédure (général) - Actions et défenses (2)
•Procédure (général)- Mémoires (6)
•Procédure civile (5)
•Procédure civile – Mémoires (1)
•Professions - Métiers (1)
•Professions judiciaires et juridiques (4)
•Professions – Artisans (2)
•Professions – Métiers (2)
•Religions et droit (10)
•Tribunaux (6)
•Tribunaux – Présidiaux (3)
Affiner par période
•1500-1800 (16)
•17e siècle (11)
•18e siècle (9)
•16e siècle (2)
•Moyen âge (2)
Les notes de Maistre Charles Du Moulin sur les coutumes de France. Mises par ...
1Les notes de Maistre Charles Du Moulin sur les coutumes de France. Mises par matièresNotice
  Trouver dans la même catégorie
Journal du palais ou Recueil des principales décisions de tous les parlemens et cours ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0606820251
  • Sujets :  Droit (général) | Droit civil | Droit coutumier | Droit ecclésiastique | Droit pénal | Droit public | France | Jurisprudence - Répertoires
  • Auteur :  Blondeau, Claude (16..-1690)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  M.-E. David (17..-1756). Paris
  • Date : 1755
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  1e partie : arrêts de 1660 à 1671, du début jusqu'à la p. 137
  • Description :  impression normale
  • Description :  Exemplaire lacunaire : p. 217-248 manquantes
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 155-1
  • Description :  Document numérisé par Safig
  • langue : fre
2Journal du palais ou Recueil des principales décisions de tous les parlemens et cours souveraines de France, sur les questions les plus importantes de droit civil; de coutume, de matières criminelles et bénéficiales, et de droit public. Par feus maîtres Claude Blondeau et Gabriel Gueret,avocats en Parlement. Quatrième édition revue, corrigée et augmentée. Dedié à monseigneur le premier president. Tome premier, contenant les arrêts depuis l'année 1660, jusqu'en 1678Notice
  Trouver dans la même catégorie
Journal du palais ou Recueil des principales décisions de tous les parlemens et cours ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0606820268
  • Sujets :  Droit (général) | Droit civil | Droit coutumier | Droit ecclésiastique | Droit pénal | Droit public | France | Jurisprudence-Répertoires
  • Auteur :  Blondeau, Claude (16..-1690)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  M.-E. David (17..-1756). Paris
  • Date : 1755
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  1e partie : contient les arrêts des années 1679 à 1681, jusqu'à la p. 278
  • Description :  impression normale
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 155-2
  • Description :  Document numérisé par Safig
  • langue : fre
3Journal du palais ou Recueil des principales décisions de tous les parlemens et cours souveraines de France, sur les questions les plus importantes de droit civil; de coutume, de matières criminelles et bénéficiales, et de droit public. Par feus maîtres Claude Blondeau et Gabriel Gueret,avocats en Parlement. Quatrième édition revue, corrigée et augmentée. Dedié à monseigneur le premier president. Tome second, contenant les arrêts depuis l'année 1679, jusqu'en 1700Notice
  Trouver dans la même catégorie
Les questions illustres de Me Julien Peleus, advocat en parlement. Disputees et plaidees de ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608141316
  • Sujets :  Droit (général) | Droit civil | Droit ecclésiastique | Droit féodal | Droit coutumier | Jurisprudence | Parlements - Paris (France) | France
  • Auteur :  Peleus, Julien (15..-1625?)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  N. Buon (Paris)
  • Date : 1608
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 53.330
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Épitre dédicatoire à Nicolas Brulart, marquis de Sillery. Privilège royal (Paris, 2 septembre 1605)
  • Description :  Titre en rouge et noir, marque au titre (Marques d'impressors : marque de Nicolas Buon [en ligne : 22-05-2017]), bandeaux, lettres ornées
  • Description :  Sig. ã⁴, ẽ⁴, ĩ⁴, õ⁴, ũ⁴, A-KKKkkk⁴, LLLlll²
  • langue : fra
4Les questions illustres de Me Julien Peleus, advocat en parlement. Disputees et plaidees de part et d'autre, et decidees par les arrests du Parlement de Paris. Edition seconde, releve et augmentee par l'autheurNotice
  Trouver dans la même catégorie
Arrests notables des différens tribunaux du royaume par Me Matthieu Augeard, avocat au Parlement. ...
5Arrests notables des différens tribunaux du royaume par Me Matthieu Augeard, avocat au Parlement. Nouvelle édition, considérablement augmentée par l'auteur. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Arrests notables des différens tribunaux du royaume par Me Matthieu Augeard, avocat au Parlement. ...
6Arrests notables des différens tribunaux du royaume par Me Matthieu Augeard, avocat au Parlement. Nouvelle édition, considérablement augmentée par l'auteur. Tome secondNotice
  Trouver dans la même catégorie
Oeuvres diverses de Mr Patru, de l'Académie françoise. Contenant ses plaidoyers, harangues, lettres, et ...
7Oeuvres diverses de Mr Patru, de l'Académie françoise. Contenant ses plaidoyers, harangues, lettres, et vies de quelques-uns de ses amis. Quatriéme édition, considerablement augmentée. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
8Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome sixièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
9Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome septièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
10Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome huitièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. ...
11Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. Denisart, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par MM. Camus, Bayard et Meunier, avocats au Parlement. Tome secondNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
12Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome quatrièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
13Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée. Tome neuvièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
14Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome onzième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumesNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
15Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome douzième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumesNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
16Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome treizième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumesNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. ...
17Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. Denisart, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
18Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome dixième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumesNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. ...
19Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. Denisart, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome troisièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
20Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome cinquièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Page: 1 2 3  suivant
Mentions légales | Contact